MENTIONS LEGALES
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Le site XXXXXXXX (ci-après "le Site") est édité par l'entreprise XXXXXXX (ci-après "l'Editeur"), dont le domicile est situé XXXXXXXXXXXXXXXXXXX - Tél.: XXXXXXXXX - Email : XXXXXXXXX - RCS XXXXXXXXXXXX
R E D A C T I O N D U S I T E I N T E R N E T
Directeur de la publication : XXXXXXXXXXXXX
Contact : XXXXXXX - XXXXXXXX@XXXXXXX
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Le siteest hébergé par Webmasterstudio, SARL au capital de 5 000 euros, dont le siège social est situé 67, Avenue Général Leclerc - 54 000 Nancy, [email protected].
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Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
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La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.
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